Certificat médical licence 2018

Samedi 11 Novembre 2017

Suite aux modifications légales liées au certificat médical, nous vous précisions le dispositif applicable pour la saison 2018.

- Pour les nouveaux licenciés (non licenciés en 2017) : produire un certificat médical datant de moins d’un an obligatoirement pour l’obtention de la licence.

- Pour les renouvellements : les certificats produits pour l’obtention de la licence 2017 sont valables 3 ans. Néanmoins, les licenciés doivent OBLIGATOIREMENT renseigner le questionnaire (pas encore disponible sur e site du comité) et le document joint en attestant avoir répondu par la négative à l’ensemble des rubriques.
A défaut, ils doivent fournir un certificat médical datant de moins d’un an.
En pièce jointe les fichiers trouvés sur le site de la fédération. Attention seul l'attestation doit être transmise au club pour le renouvellement de la licence.

cerfa_question_sante.pdf  (670.43 Ko)
attestation_quest_2018.pdf  (121.37 Ko)


Précisions du CD63
LICENCES 2018
Suite aux modifications légales liées au certificat médical, nous vous précisions le dispositif applicable pour la saison 2018.
Pour les nouveaux licenciés (non licenciés en 2017) : produire un certificat médical datant de moins d’un an obligatoirement pour l’obtention de la licence.
Pour les renouvellements : les certificats produits pour l’obtention de la licence 2017 sont valables 3 ans. Néanmoins, les licenciés doivent OBLIGATOIREMENT renseigner le questionnaire et le document en attestant avoir répondu par la négative à l’ensemble des rubriques. A défaut, ils doivent fournir un certificat médical datant de moins d’un an.
Le certificat médical ou l’ attestation doivent être adressées, par le club, en copie au Comité Départemental.
Le questionnaire de santé ne doit pas être présenté ni conservé au club. Il s’agit d’un document confidentiel. Seule l’attestation doit être produite ou le certificat médical en fonction des situations.
Les modifications de la procédure liées au renouvellement informatique de la licence par le CD 63 vous seront précisées plus tard.

Eric Boulay