En utilisant ce site
vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation ci-après
Ces conditions s'appliquent à toutes les créations en sous-domaine BlogPétanque.com
Article 1 :
Ce site met à disposition un service de publication et de mise a disposition de contenus éditoriaux produit par les internautes. Ce service est proposé par la société Média Lionel ZANET en charge du Webzine Boulistenaute.com. Chaque abonné a la possibilité de publier sous sa pleine et entière responsabilité une ou plusieurs pages.
L'utilisateur s'engage à respecter l'ensemble des lois et règlements en vigueur et notamment :
• les règles en matière de droits d'auteur et à de propriété industrielle tels que notamment créations multimédias, logiciels, textes, articles, photos, marques déposées, base de données, images de toute nature ;
• les règles en matière de traitements automatisés de données nominatives ;
• les règles d'ordre public, telle que par exemple la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l'intégrité ou à la sensibilité d'un autre internaute, d'un tiers ;
• les règles relatives au respect de la vie privée des personnes, internautes connectés sur le site ou tiers. A ce titre vous vous engagez à vous abstenir de diffuser des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, ou dégradant ;
• la réglementation en matière de droit de la presse. A ce titre, il vous appartient de vous abstenir de diffamer ou d'injurier quiconque, internaute connecté ou tiers.
• la réglementation en vigueur en matière de fraude informatique. A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données, la promouvoir ou la receler, ou d'altérer, totalement ou partiellement les éléments qu'il contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales.
Boulistenaute.com se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu de quelque nature qu'il soit qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessus décrites.
Pour Boulistenaute.com, un blog reste un espace d'expression et de promotion du sport pétanque. Vous ne pouvez le détourner pour faire la promotion d'un produit, d'un service dans un but commercial. Vous reconnaissez que vous êtes seul responsable de l'utilisation qui pourra être faite du contenu.
Seuls les publicités Boulistenaute.com sont acceptées.
Article 2 :
Nous ne garantissons pas la continuité du service ainsi que la sécurité dans la transmission des données.
En toutes hypothèses, vous reconnaissez que les blogs :
• pourront être interrompus (Vous devez réaliser des sauvegardes régulières).
• pourront contenir des erreurs de nature technique ou humaine,
• pourront induire des pertes de données ponctuelles.
Article 3 :
Boulistenaute.com se réserve la faculté de modifier les présentes conditions générales. En continuant à utiliser le site et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.
Article 4 :
En vous inscrivant à ce service de blog, vous acceptez de recevoir des e-mails transmis par BlogPétanque.com.
Article 5 :
Conditions particulières relatives aux droits d'auteur :
Vous ne pouvez mettre en ligne que des enregistrements sonores et/ou des vidéogrammes pour lesquels vous avez recueilli au préalable le consentement du/des auteur(s), compositeur(s), artiste(s)-interprète(s), producteur(s) et éditeur(s) de phonogrammes et de vidéogrammes, conformément à la législation en vigueur relative au droit d'auteur et aux droits voisins, à moins que ces enregistrements sonores et/ou ces vidéogrammes ne soient dans le domaine public et ne soient plus protégés par la législation susvisée. L'utilisateur de ce service de Blog est seul responsable du Contenu qu'il met en ligne. Boulistenaute.com, se réserve le droit de supprimer votre compte dans le cas où vous contreviendriez à cette règle d'utilisation.
Article 6 :
Vous vous engagez à faire vivre votre site Web.
Equipe BlogPétanque.com
vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation ci-après
Ces conditions s'appliquent à toutes les créations en sous-domaine BlogPétanque.com
Article 1 :
Ce site met à disposition un service de publication et de mise a disposition de contenus éditoriaux produit par les internautes. Ce service est proposé par la société Média Lionel ZANET en charge du Webzine Boulistenaute.com. Chaque abonné a la possibilité de publier sous sa pleine et entière responsabilité une ou plusieurs pages.
L'utilisateur s'engage à respecter l'ensemble des lois et règlements en vigueur et notamment :
• les règles en matière de droits d'auteur et à de propriété industrielle tels que notamment créations multimédias, logiciels, textes, articles, photos, marques déposées, base de données, images de toute nature ;
• les règles en matière de traitements automatisés de données nominatives ;
• les règles d'ordre public, telle que par exemple la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l'intégrité ou à la sensibilité d'un autre internaute, d'un tiers ;
• les règles relatives au respect de la vie privée des personnes, internautes connectés sur le site ou tiers. A ce titre vous vous engagez à vous abstenir de diffuser des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, ou dégradant ;
• la réglementation en matière de droit de la presse. A ce titre, il vous appartient de vous abstenir de diffamer ou d'injurier quiconque, internaute connecté ou tiers.
• la réglementation en vigueur en matière de fraude informatique. A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données, la promouvoir ou la receler, ou d'altérer, totalement ou partiellement les éléments qu'il contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales.
Boulistenaute.com se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu de quelque nature qu'il soit qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessus décrites.
Pour Boulistenaute.com, un blog reste un espace d'expression et de promotion du sport pétanque. Vous ne pouvez le détourner pour faire la promotion d'un produit, d'un service dans un but commercial. Vous reconnaissez que vous êtes seul responsable de l'utilisation qui pourra être faite du contenu.
Seuls les publicités Boulistenaute.com sont acceptées.
Article 2 :
Nous ne garantissons pas la continuité du service ainsi que la sécurité dans la transmission des données.
En toutes hypothèses, vous reconnaissez que les blogs :
• pourront être interrompus (Vous devez réaliser des sauvegardes régulières).
• pourront contenir des erreurs de nature technique ou humaine,
• pourront induire des pertes de données ponctuelles.
Article 3 :
Boulistenaute.com se réserve la faculté de modifier les présentes conditions générales. En continuant à utiliser le site et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.
Article 4 :
En vous inscrivant à ce service de blog, vous acceptez de recevoir des e-mails transmis par BlogPétanque.com.
Article 5 :
Conditions particulières relatives aux droits d'auteur :
Vous ne pouvez mettre en ligne que des enregistrements sonores et/ou des vidéogrammes pour lesquels vous avez recueilli au préalable le consentement du/des auteur(s), compositeur(s), artiste(s)-interprète(s), producteur(s) et éditeur(s) de phonogrammes et de vidéogrammes, conformément à la législation en vigueur relative au droit d'auteur et aux droits voisins, à moins que ces enregistrements sonores et/ou ces vidéogrammes ne soient dans le domaine public et ne soient plus protégés par la législation susvisée. L'utilisateur de ce service de Blog est seul responsable du Contenu qu'il met en ligne. Boulistenaute.com, se réserve le droit de supprimer votre compte dans le cas où vous contreviendriez à cette règle d'utilisation.
Article 6 :
Vous vous engagez à faire vivre votre site Web.
Equipe BlogPétanque.com